Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPEED MOUNTAIN
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE SE.VA.BEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4030536
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/09/2023
SPEED MOUNTAIN de SOCIETE D\'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE SE.VA.BEL

Présentation de la marque SPEED MOUNTAIN

Déposée le 6 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE SE.VA.BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPEED MOUNTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE SE.VA.BEL domicilié(e) Mont de la Chambre – Gare de la Télécabine du Saint-Martin-de-Belleville - 73440 - LES MENUIRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 065 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SPEED MOUNTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPEED MOUNTAIN est expirée depuis le 6 septembre 2023.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE SE.VA.BEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SPEED MOUNTAIN , LIBERTY RIDE , SPEED MOUNTAIN , BOUKTY , #SKIIMPACT , OSONS EN PARLER # skIImpact


SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE SE.VA.BEL, Société par Actions Simplifiée - Mont de la Chambre – Gare de la Télécabine du Saint-Martin-de-Belleville - 73440 - LES MENUIRES - France - SIREN 353065964


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 28 avril 2014 - Retrait partiel n°623090 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-28

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Structures métalliques destinées à supporter des pistes de luges.

Installations sportives à savoir pistes de luges ; appareils et équipements pour la pratique de la luge.

Exploitation d'installations sportives et de divertissement à savoir de pistes de luges ; organisations de compétitions de luges.